Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Esprit Yachting
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Laitonnerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Esprit Yachting domicilié(e) Plateau nautique, rue Fernand Herve, BP33042 - 17031 - La Rochelle - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 357 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Esprit Yachting, M. thomas spriet domicilié(e) Plateau nautique, rue Fernand Herve, BP33042 - 17031 - La Rochelle - France.
La marque La Laitonnerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Esprit Yachting, SARL - Plateau nautique, rue Fernand Herve, BP33042 - 17031 - La Rochelle - France - SIREN 481357135
Esprit Yachting, M. thomas spriet - Plateau nautique, rue Fernand Herve, BP33042 - 17031 - La Rochelle - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.
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